habiter une grange sans CU?

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habiter une grange sans CU?

Message par trunky le Mar 22 Fév 2011 - 10:44

bonjour a tous!

je suis sur le point d'acquerir une grange mais notre demande de certificat d'urbanisme ne semble pas sur le point d'etre accepter... on se demande donc ce qu'on va faire??
acheter quand meme et l'amenager sans y etre autoriser? et dans ce cas que risque t on?

c'est un terrain magnifique avec 2 belle grange ou il faut simplement renover l'interieur, avec une source... etc de quoi vivre en autonomie presque complete. c'est notre reve! mais la raison me pousse a me poser des question quand meme!

qu'en pensez vous?? merci de votre aide

trunky

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Re: habiter une grange sans CU?

Message par TSD le Mar 22 Fév 2011 - 10:48

Pour quelle raison ça ne serait pas acceptée????
Parce qu'on a le même projet....et que j'avais pas pensé à ce pb de certificat d'urbanisme....
Je ne sais pas du tout ce que vous risquez :-(
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Re: habiter une grange sans CU?

Message par trunky le Mar 22 Fév 2011 - 10:53

ben d'aprés la mairie, c'est pas sure car éloigné du village, pas goudronné jusqu'au terrain (200m de piste, soit disant loin pour se brancher a l'eau du village (mais ya 2 sources)

on sait pas trop pouquoi en fait!!!

les anciens proprio vivait sur place mais agriculteur, bref on ne sait pas trop... mais on anticipe un peu le refus

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Re: habiter une grange sans CU?

Message par bobine07 le Mar 22 Fév 2011 - 11:13

Les conditions se durcissent sur l'habitat... ce qui passait avant ne sera pas forcément accepté à l'avenir.
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Re: habiter une grange sans CU?

Message par sapiens le Mar 22 Fév 2011 - 16:18

Je vais peut-être dire une connerie, je crois que tu peux y habiter quand même à condition de ne pas y faire de gros travaux (pas d'extension ni toiture ni fenêtre supplémentaire, ni porte supplémentaire, etc...), seulement de l'aménagement intérieur, et tu ne peux ni la louer par la suite, ni y installer une entreprise et ne la vendre que comme grange, quelque chose comme ça. Après, il faut jeter un coup d'oeil du côté des assurances, mais renseigne-toi avant d'acheter. Ici, les granges foraines sont magnifiques dans des endroits bucoliques, mais c'est pareil, pas de CU. Je demanderai à mon ami s'il en sait plus.
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Re: habiter une grange sans CU?

Message par trunky le Mar 22 Fév 2011 - 17:04

merci bcp!

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Re: habiter une grange sans CU?

Message par sapiens le Mar 22 Fév 2011 - 17:25

J'ai du mal à trouver des infos, apparemment, je me suis un peu avancée, parce qu'un logement sans CU ne peut pas être une habitation principale... à voir! Ils en parlaient là
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Re: habiter une grange sans CU?

Message par trunky le Mar 22 Fév 2011 - 18:37

merci pour le lien!

et si je met une yourte?? c'est carrement dans la montagne caché quoi!

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Re: habiter une grange sans CU?

Message par Invité le Mar 22 Fév 2011 - 19:33

le Cu à quoi çà sert :
Le certificat d'urbanisme :


atteste que l'on peut construire sur le terrain choisi ;
renseigne sur la densité de construction autorisée, c'est-à-dire la surface que la maison peut atteindre compte tenu de l'importance du terrain ;
indique, si elle existe, le montant de la taxe locale d'équipement (participation aux frais d'aménagement entrepris par la commune, voirie par exemple) ;
permet de dresser les plans de la maison ;
notifie l'existence de servitudes, les possibilités de raccordement, les règles relatives à la construction ...
L'obtention préalable d'un tel certificat n'est pas obligatoire, sauf dans le cas de certaines divisions de terrains. ...
Quelles conséquences ?
Le certificat peut être :

positif : en concluant à la constructibilité du terrain. Il énonce les dispositions à respecter et assure au demandeur que dans le délai d'un an, l'administration ne remettra pas en cause les règles en question (sauf si d'autres sont exigées par les architectes de France, notamment). On peut dans certains cas, demander une prorogation d'un an.

négatif : il conclut à l'impossibilité de construire, énonce les raisons et indique les conditions à respecter pour que l'opération soit réalisable.
On peut, dans certains cas, demander une prorogation d'un an.

A noter : Ce certificat indique les limitations administratives au droit de propriété affectant le terrain (servitudes) et la desserte du terrain par les équipements existants ou prévus (eau potable, électricité).
lu dans www.bladi.net/forum/66771-certificat-...

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Re: habiter une grange sans CU?

Message par Philomenne le Mar 22 Fév 2011 - 21:00

ça ne dit pas de quoi il retourne si c'est une grange déjà construite et qu'il n'y a que des modifications intérieures à faire...

Trunky, la yourte, ça pose d'autres problèmes, notamment la LOPSSI2...

http://simplicitevolontaire.bbfr.net/t1417-la-vie-en-yourte?highlight=yourte
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Re: habiter une grange sans CU?

Message par Patrick le Mar 22 Fév 2011 - 22:18

voir infos intéressante ICI
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Re: habiter une grange sans CU?

Message par Christophe36 le Mer 23 Fév 2011 - 15:14

J'ai eu le même problème, ici en Belgique...Pour ceux qui se rappelent..sur mon ancien profil, je parlais d'un terrain et d'une grange...Puis je suis devenu sdf et j'ai voulu y mettre mon domicile pour éviter de perdre tout au niveau des mutuelles et autres organismes...
Je n'ai pas pu le faire car le bâtiment était repris comme bien agricole et pas comme maison...je devais faire un permis de bâtir, me raccorder à l'eau, à l'égout,... Ca ne m'arrangeait pas beaucoup à ce moment-là

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Re: habiter une grange sans CU?

Message par Alyrian le Jeu 24 Fév 2011 - 21:08

C'est compréhensible qu'une mairie ne veuille pas faire de ces terrains des espaces viabilisables.
Je pense que rien ne t'empêche de l'aménager intérieurement, pour l'extérieur il faudrait un permis de construire. Pour faire une habitation principale ça risque aussi de ne pas marcher.

Dans ce genre de cas, si tu veux éviter les soucis il faut copiner avec le maire. C'est assez vital. Sinon, il y a des risques d'emebêtements légaux, certes, mais aussi plus officieux. La campagne, ça peut être la jungle ! Vaut mieux bien maitriser les usages du coin et connaitre les bonnes personnes. Donc allez voir le maire, payez-lui un coup à boire, discutez de manière informelle pour comprendre pourquoi, comment, profitez-en pour apprendre à vous connaitre, etc.

Mieux que le maire, le secrétaire de mairie. C'est souvent la personne-ressource, celle qui fait vraiment le boulot, et surtout qui reste au fil des élections.

Le maire et son secrétaire, il faut les voir, et s'en faire des amis autant que possible. Si les relations sont bonnes, déjà tu éviteras tout problème ; ensuite, tu pourras sans doute en régler. Si tu reste un "étranger" franchement ce sera toujours galère ; en tout cas c'est comme ça dans pas mal de communes rurales.
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Re: habiter une grange sans CU?

Message par sylg59 le Dim 31 Juil 2011 - 17:27

Bonjour Trunky, je ne sais pas si ton pb à été résolu donc si cela peut te renseigner. Normalement la réhabilitation en "habitable" dépend beaucoup de la surface de tes granges en questions et de l'intérieur que tu veux réaliser. Mon ancienne habitation était une ancienne écurie et on a fais une réhabilitation serte difficile à obtenir mais bon, il faut de toute façon que la surface de l'habitation soit inférieure à 170m2 sinon tu dois passer par un architecte. De plus tu dois te baser sur le style de ta régions pour les transformations apportées ( nous on a du laisser les fenêtres d'écurie existante, on a donc rajouter une deuxième fenêtre à l'intérieur, ainsi que les portes de granges qui sont donc devenus des volets)
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Re: habiter une grange sans CU?

Message par aneth le Lun 1 Aoû 2011 - 12:55

sans certificat d'urbanisme impossible d'obtenir un permis de construire.....
si source sur le terrain il est possible d'obtenir certificat d'urbanime mais il faut faire analyser l'eau

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Re: habiter une grange sans CU?

Message par aneth le Lun 1 Aoû 2011 - 13:14

pour nous aussi nous devions respecter un maximum le style de notre grange sinon notre permis de construire aurait été refusé
mais c'est ce que nous souhaitions donc ceci nous posait aucun problème, je leur aies donc demandé de nous faire un dessin nous avons fait nos plans et notre demande de permis de construire en respectant le dessin et les différentes consignes données et permis accepté cheers . Ce dessin et consignes gratuits car
notre grange fait moins de 100m2.

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